Organisme dit : VEB WERKZEUGKOMBINAT SCHMALKALDEN, organisme allemand ayant son siège social 6080 SCHMALKALDEN, Asbacher Strasse 9 (République Démocratique Allemande).
Numéro de dépôt :
1233511
Date de dépôt :
18/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/1993
Présentation de la marque SMALCALDA
Déposée le 18 avril 1983 par Organisme dit : VEB WERKZEUGKOMBINAT SCHMALKALDEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SMALCALDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Organisme dit : VEB WERKZEUGKOMBINAT SCHMALKALDEN, organisme allemand ayant son siège social 6080 SCHMALKALDEN, Asbacher Strasse 9 (République Démocratique Allemande). - DD.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF. - France.
La marque SMALCALDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233511.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMALCALDA est expirée depuis le 18 avril 1993.
Organisme dit : VEB WERKZEUGKOMBINAT SCHMALKALDEN a également déposé les autres marques suivantes : "NILES" , S
Organisme dit : VEB WERKZEUGKOMBINAT SCHMALKALDEN, organisme allemand ayant son siège social 6080 SCHMALKALDEN, Asbacher Strasse 9 (République Démocratique Allemande). - DD
CABINET MADEUF. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-37
Pièces embouties, pressées et forgées en acier;couverts et ustensiles de table;forets pour le travail du bois à la main et à la machine;pinces, marteaux, clés à deux mâchoires et à anneaux, ciseaux et racloirs;outils à tranchant de métal dur pour le travail des pierres, du verre, des matières synthétiques et des métaux, pour les mines, y compris barres de forage, trépans et tous accessoires;cisailles à dents;garnitures dentées, lames de faucheuses, lames de hache-paille, lames pour machines et appareils agricoles, lames et outils de machines pour le travail du bois, du papier, du cuir, du caoutchouc, du tabac, du verre, des produits textiles, des produits alimentaires;lames de machines pour le travail des métaux, limes, tournevis;outils protégés contre les étincelles;clous;ustensiles ménagers et de cuisine étamés;quincaillerie, aimants, broches d'acier;couverts et ustensiles de table argentés et en métal blanc et alliages similaires;aimants permanents pour l'industrie électrique;établis;ustensiles ménagers et de cuisine;appareils, ustensiles et matériel d'enseignement; jouets et jeux.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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